Conditions générales de vente

2 . Commande

Afin de réaliser sa commande, le Client procède aux étapes suivantes :- Choix de la commande -Paiement en ligne.
Livraison des produits : Cette livraison se fera à l'adresse indiquée par le client.

Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l'article 1316-1 du Code Civil, le Client s'engage à fournir ses éléments d'identification véridiques.

Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

3 .  Produits 

Jennifer Beoletto propose à la vente des objets utilitaires et de décoration en céramique fabriqués à la main .Les objets sont représentés par des photos et une description écrite pour chaque produit. Les images se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite, les objets étant réalisés de façon artisanale et présentant donc des variations de forme, couleur et matière d’un produit à l’autre. 

Si le client a besoin d’une information supplémentaire, il est invité à contacter Jennifer Beoletto via l’onglet Contact.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'erreur sur la disponibilité d'un produit commandé, le vendeur en informe l'acheteur par email dans les meilleurs délais. L'acheteur aura la possibilité de se faire remplacer le produit par un autre d'une qualité et d'un prix équivalent, ou d'annuler la commande.

4 . Prix et TVA

Les prix indiqués sur le Site sont en euros et incluent l’ensemble des frais liés à la production des produits, à l’exception des frais d’expédition. Les prix affichés sont TTC.

L’auto-entreprise jb-poterie est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du C.G.I.

 

5 . Paiement

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et uniquement en euros. Ils sont sécurisés. Nous ne prenons pas connaissance de vos informations bancaires. 

6 . Livraison

Les produits sont conditionnés et expédiés dans les meilleurs délais .

Toutes nos livraisons sont assurées par la Poste et traitées 2 à 6 jours ouvrés.

En France métropolitaine, les articles sont expédiés Colissimo avec ou sans signature et numéro de suivi ou en point relais.

(choix à determiner lors du paiement )

Concernant les envois à l'Etranger ils se font en livraison standard et sans suivi. Si vous souhaitez un envoi avec suivi il suffit de le préciser. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours. Pour les livraisons vers l'international, le délai varie selon les systèmes postaux en vigueur dans les pays concernés.

Jennifer Beoletto n’est pas responsable d’un retard éventuel de livraison après le dépôt des colis à La Poste. 

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. En cas d’erreur de la part du client, les frais de réexpéditions seront à sa charge. 

Jennifer Beoletto garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur, et soigneusement emballés. Dans le cas où les produits seraient endommagés, vos réserves doivent être faites par écrit à l’adresse mail j.bpoterievallauris@gmail.com accompagné de photos le jour de réception du colis. Si la procédure a été respectée, jb.poterie  établira à son choix un remboursement du produit ou effectuera une nouvelle livraison du ou des produits à sa charge . 

Les frais de livraison correspondent aux tarifs en vigueur de la Poste et au coût d'emballage .

7 . Droit de rétractation

Le client dispose d’un délais légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sans justification obligatoire.

Tout retour doit être préalablement signalé par le client à Jennifer Beoletto par mail à l’adresse jenniferbeoletto@gmail.com.
Pour tout retour, la procédure ci-dessous doit être intégralement respectée :
– Le renvoi se fait par voie postale à Jennifer Beoletto  -1325 route de cannes 06220 Vallauris
– Les frais de retour sont à la charge du client.
– Les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine. Aucun produit endommagé à réception ne sera remboursé ou échangé.
– Les remboursements sont effectués sur la carte bancaire utilisée lors de l’achat et ce sous 30 jours à partir de la date de retour du colis

8 . Protection des données personnelles

9 . Droit applicable

Si l’un quelconque des termes des présentes Conditions Générales de Vente se trouvait frappé de nullité, d’illégalité ou d’inopposabilité par décision de justice, les autres dispositions des Conditions Générales de Vente resteront en vigueur.
Les Conditions Générales de Vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.
En cas de litiges le client s’adressa par priorité à jb.poterie pour obtenir une solution amiable et à défaut d’entente, les Tribunaux de droit commun seront seuls compétents.

10 . Modification des conditions générales de vente 

Le vendeur se réserve le droit de d’adapter et de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site.

Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.